Archives départementales de l'Yonne
- Justice seigneuriale d'Accolay
| Cote(s) : 9 B 1-22 ter ; B 5e supplément 83 |
| Date(s) : 1729-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,40; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale (Accolay, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage d'Auxerre
Historique de la conservation
9 B 1-22 ter : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 5e supplément 83 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registres d'audience, minutes du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
9 B 1-22 ter : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 44-45.
B 5e supplément 83 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 7.
