Archives départementales de l'Yonne
- Prévôté seigneuriale d'Asquins
| Cote(s) : 9 B 58-59 ; B 4e supplément 38 |
| Date(s) : 1750-1782 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,03; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Prévôté seigneuriale (Asquins, Yonne)Présentation du producteur
Juridiction directe du chapitre de Vézelay, elle ressortissait au bailliage principal d'Auxerre
Historique de la conservation
9 B 58-59 : Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 4e supplément 38 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registres des audiences.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
9 B 58-59 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 46.
B 4e supplément 38 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 8.
