Archives départementales de l'Yonne
- Bailliage seigneurial de Bassou
| Cote(s) : 9 B 77-86 ; B supplément 163 ; B 4e supplément 6, 26, 37 |
| Date(s) : 1751-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,25; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Bailliage seigneurial (Bassou, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage principal d'Auxerre
Historique de la conservation
9 B 77-86, B supplément 163 : Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 4e supplément 6, 26, 37 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Registre d'audiences, minutes du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
9 B 77-86, B supplément 163 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 50, 579-580.
B 4e supplément 6, 26, 37 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 1, 5, 8.
