Archives départementales de l'Yonne
- Prévôté seigneuriale de Bellechaume
| Cote(s) : 42 B 141, B 5e supplément 176 |
| Date(s) : 1781-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,05; |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte
Nom du producteur
France. Prévôté seigneuriale (Bellechaume, Yonne)Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial Brienon-l'Archevêque, puis au bailliage principal de Sens. De la prévôté de Bellechaume dépendaient la paroisse éponyme ainsi que ses hameaux de Charmoy, le Saussier et Prunelle.
Historique de la conservation
42 B 141 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
B 5e supplément 176 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
Contenu et structure
Présentation du contenu
Minutes du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation
Instrument(s) de recherche
42 B 141 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 437.
B 5e supplément 176 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 17
