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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Prévôté seigneuriale de Chablis

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Prévôté seigneuriale (Chablis, Yonne)

  • Présentation du producteur

    Chablis était le siège de deux prévôtés, l'une royale établie par Charles V en 1367 et l'autre seigneuriale dépendant de l'abbaye Saint-Martin-de-Tours. Les deux prévôtés fonctionnaient alternativement : le prévôt royal exerçait les années paires et le prévôt seigneurial les années impaires. La prévôté seigneuriale ressortissait au bailliage secondaire de Villeneuve-le-Roi.

  • Historique de la conservation

    Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, actes civils et criminels.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 370-383, 581.


      



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