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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Justice seigneuriale de Charbuy

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Justice seigneuriale (Charbuy, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal d'Auxerre

  • Historique de la conservation

    9 B 165-184 ; B supplément 165 : Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

    B 4e supplément 37 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    9 B 165-184 ; B supplément 165 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 53-54, 582.

    B 4e supplément 37 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 8.


      



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