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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage du marquisat de Cruzy

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage du marquisat de Cruzy-le-Châtel (Yonne)

  • Présentation du producteur

    Justice du comte puis de marquis de Cruzy, son ressort comprenait : les prévôtés d'Ancy-le-Serveux, Aisy-sous-Rougement, Asnières, Clos-de-Rougemont, Cry, Fulvy, Gigny, Jully, La Vevre, Mélisey, Nicey, Perrigny, Pimelles, Quincerot, Quincy, Ravières, Rougemont, Rugny, Saint-Vinnemer, Sennevoy, Stigny, Thorcy, Villon. Ses sentences ressortent au bailliage seigneurial de Tonnerre, puis au bailliage principal de Sens

  • Historique de la conservation

    46 B 1-215, 269-369 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

    B 5e supplément 175 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    46 B 1-215, 269-369 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 541-552.

    B 5e supplément 175 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 17.


     



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