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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage seigneurial de Saint-Rémy et Collemiers

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage seigneurial de Saint-Rémy et Collemiers (Collemiers, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens

  • Historique de la conservation

    Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Plumitifs d'audiences, procès-verbaux de réception des gardes.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    B supplément 239 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 594.

    B 2e supplément 88-89 : Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, vol. 2, tiré à part, p. 54.


     



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