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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Prévôté seigneuriale de Villeneuve-la-Guyard

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Prévôté seigneuriale (Villeneuve-la-Guyard, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal de Moret

  • Historique de la conservation

    48 B 1-80 ; B 2e supplément 269-285 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

    B 4e supplément 21 ; B 5e supplément 57-63 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    48 B 1-80 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 572-573.

    2e supplément 269-285 : Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, vol. 2, tiré à part, p. 66-69.

    4e supplément 21 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 5.

    B 5e supplément 57-63 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 5-6.


     



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