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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage comtal d'Épineuil
  • Contexte

  • Nom du producteur

    France. Bailliage seigneurial (Épineuil, Yonne)
  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre, puis au bailliage principal de Sens

  • Historique de la conservation

    47 B 8-45 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

    B 5e supplément 174 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Registre d'audiences, minutes du greffe, dossiers de procédure criminelle, registre de nomination des syndics d'Épineuil.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Instrument(s) de recherche

    47 B 8-45 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 565-566.

    B 5e supplément 174 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 6, 17.


     



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