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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Prévôté seigneuriale de Plénoche
  • Contexte

  • Nom du producteur

    France. Prévôté seigneuriale de Plénoche (Brannay, Yonne)
  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens

  • Historique de la conservation

    B 2e supplément 305-307 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

    B 4e supplément 6 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Fragment de minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Instrument(s) de recherche

    B 2e supplément 305-307 : Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, vol. 2, tiré à part, p. 70.

    B 4e supplément 6 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 1.



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