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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage du marquisat-pairie de Seignelay
  • Contexte

  • Nom du producteur

    France. Bailliage du marquisat-pairie (Seignelay, Yonne)
  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage secondaire de Villeneuve-le-Roi

  • Historique de la conservation

    39 B 1-118 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

    B 4e supplément 6, 30 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Instrument(s) de recherche

    39 B 1-118 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 391-407.

    B 4e supplément 6, 30 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 1, 6.


     



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