Date(s) : [499]-2014 |
Versements, dons, legs, dépôts et achats
Dans son état actuel, le présent état général des fonds des archives départementales de l'Yonne ne couvre pas les séries ou sous-séries suivantes :
- 4 M (distinctions honorifiques, 1800-1940) ;
- N (administration et comptabilité départementales, 1800-1940) ;
- 1 O (généralités et affaires inter-communales, 1800-1940) et 3 O (voirie vicinale, 1800-1940) ;
- 1 P (trésor public et comptabilité générale, 1800-1940), 2 P (contributions directes, 1800-1940), 4 P (contributions indirectes, 1800-1940), 5 P (douanes, 1800-1940), 6 P (postes et télécommunications, 1800-1940) ;
- 2 Q (domaines, jusqu'en 1940) ;
- S (travaux publics et transports, 1800-1940) ;
- T (enseignement général, affaires culturelles, sports, 1800-1940) ;
- X (assistance et prévoyance sociales, 1800-1940) ;
- 3 Fi à 19 Fi, 22 Fi à 24 Fi, 26 Fi et suivantes (documents figurés et assimilés entrés par voie extraordinaire) ;
- AV (documents sonores et audiovisuels entrés par voie extraordinaire) ;
- Mi (reproductions sous forme de microformes) ;
- Ph (reproductions de documents d'archives sous forme de tirage photographiques) ;
- Num (reproductions de documents d'archives sur support informatique).
Conformément à l'arrêté portant fixation des conditions d'admission du public et des conditions de communication des documents aux archives départementales de l'Yonne en vigueur
Hohl (Claude), Guide des archives de l'Yonne, Auxerre, 1974, 311 p.