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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage seigneurial de Brienon

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage seigneurial de Brienon-l'Archevêque (Brienon-sur-Armançon, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens, le district du bailliage de Brienon s'étendait sur la ville, sur les fermes et moulins du Boutoir, Brigneau et Noël, dépendants de la baronnie de Brienon, sur le Moulin neuf et la ferme du Saussier et sur le hameau de Bligny. Au bailliage de Brienon-l'Archevêque ressortissent les prévôtés d'Arces,

    de Paroy-en-Othe,

    de Bellechaume. Le bailli de Brienon avait droit de prévention sur toutes ces prévôtés.

  • Historique de la conservation

    42 B 5-66, 69-138 ; B supplément 163 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

    B 5e supplément 176, 184-190 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe, registres des tutelles, mercuriales, registres de l'officialité (1692-1733).

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    42 B 5-66, 69-138 ; B supplément 163 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 422-436, 579-580.

    B 5e supplément 176, 184-190 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 18.


      



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