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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage de la Chapelle-sur-Serein

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage seigneurial de la Chapelle-sur-Serein (Yonne)

  • Présentation du producteur

    La localisation du siège du bailliage n'est pas connue.

  • Historique de la conservation

    Ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées et sont en attente d'un classement définitif.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Fragments de minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 1, 4.



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