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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage seigneurial de Charmoy

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage seigneurial (Charmoy, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal d'Auxerre

  • Historique de la conservation

    9 B 188-196 ; B supplément 165 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

    B 2e supplément 34 ;

    B 4e supplément 6, 26 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    9 B 188-196 ; B supplément 165 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 55, 582.

    B 2e supplément 34 : Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, tiré à part, volume 2, p. 48.

    B 4e supplément 6, 26 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 1, 6.


      



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