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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage comtal de Chastellux

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage comtal (Chastellux, Yonne)

  • Présentation du producteur

    Le bailliage comtal de Chastellux ressortissait avant 1766 au bailliage secondaire d'Avallon. Après cette date, une décision royale faire ressortir les sentences nûment soit au parlement de Dijon, soit à celui de Paris.

  • Historique de la conservation

    Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    15 B 9-97 ; B supplément 166-167 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 181-187, 582.

    E 48-66 : Quantin (Maximilien), Inventaire sommaire des Archives du département de l'Yonne antérieures à 1790 - Archives civiles, tome 1er, série E, Auxerre, 1868, p. 6-8.


       



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