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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Justice seigneuriale de Curly

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Justice seigneuriale de Curly (Villeneuve-Saint-Salves, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Seignelay

  • Historique de la conservation

    B supplément 177 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

    B 4e supplément 35, 80 : documents identifiés lors du classement des archives de l'étude Drouet de Joigny.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Fragments de minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    B supplément 177 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 584.

    B 4e supplément 35, 80 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 7, 14.


     



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