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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage-pairie de Dannemoine

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage-pairie (Dannemoine, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre, puis au bailliage principal de Sens

  • Historique de la conservation

    33 B 1-26 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

    B 5e supplément 193-207 : documents trouvés au château de Courtoin, seigneurie dont les proprétaires comptaient dans leurs alliances plusieurs baillis de Dannemoine, donnés aux archives de l'Yonne en 1979.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe, plumitifs d'audiences, dossiers de procédure.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    33 B 1-26 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 309-310.

    B 5e supplément 193-207 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 18-23.


     



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