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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Justice seigneuriale de Fresnes

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Justice seigneuriale (Fresnes, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiciton ressortissait au bailliage seigneurial de Noyers. Les fonds ont été mêlés à ceux du bailliage de Noyers et semblent difficilement différenciables

  • Historique de la conservation

    Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe, cahier de doléances de la paroisse.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 590-591.


     



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