Archives départementales de l'Yonne
Bailliage épiscopal de Gy-l'Évêque
| Cote(s) : 9 B 520-531 ; B supplément 187 ; B 4e supplément 10 |
| Date(s) : 1694-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,10 |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte :
Nom du producteur
France. Bailliage épiscopal (Gy-l'Évêque, Yonne)
Présentation du producteur
Juridiction directe de l'évêque d'Auxerre, elle ressortissait au bailliage principal d'Auxerre
Historique de la conservation
9 B 520-531 ; B supplément 187 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 4e supplément 10 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
Contenu et structure :
Présentation du contenu
Registres d'audiences, minutes du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation :
Instrument(s) de recherche
9 B 520-531 ; B supplément 187 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 69, 586.
B 4e supplément 10 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 2.
