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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Justice seigneuriale du Chesnoy

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Justice seigneuriale du Chesnoy (Paron, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage prinicipal de Sens

  • Historique de la conservation

    Ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées et sont en attente d'un classement définitif.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Plumitifs d'audiences, minutes de greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, tiré à part, p. 48.



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