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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage et châtellenie de l'Isle-sous-Montréal

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage et châtellenie de l'Isle-sous-Montréal (L'Isle-sur-Serein, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal de Troyes

  • Historique de la conservation

    Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe, registres d'insinuation du greffe, procédures criminelles,

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 301-307, 586-587.


      



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