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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Prévôté seigneuriale de Passy

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Prévôté seigneuriale (Passy, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens

  • Historique de la conservation

    Ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées et sont en attente d'un classement définitif.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 15.



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