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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Prévôté seigneuriale de Rouvray

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Prévôté seigneuriale (Rouvray, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal d'Auxerre

  • Historique de la conservation

    9 B 746-750 : rchives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

    B 5e supplément 151, 154 : reclassement de documents anciennes cotés E 250 bis et 258.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, registres des amendes, minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    9 B 746-750 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 82.

    B 5e supplément 151, 154 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 14.


     



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