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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage seigneurial de Terre-Dieu

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage seigneurial de Terre-Dieu (Vermenton, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage principal d'Auxerre

  • Historique de la conservation

    B supplément 245 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

    B 5e supplément 83 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    B supplément 245 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 598-599.

    B 5e supplément 83 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 7.


     



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