Archives départementales de l'Yonne
Bailliage seigneurial de Voutenay
| Cote(s) : 9 B 1148-1153 |
| Date(s) : 1762-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,10 |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte :
Nom du producteur
France. Bailliage seigneurial (Voutenay-sur-Cure, Yonne)
Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage principal d'Auxerre
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure :
Présentation du contenu
Minutes du greffe, registres des amendes.
Conditions d'accès et d'utilisation :
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 113.
