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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Gruerie d'Ancy-le-Franc

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Gruerie (Ancy-le-Franc, Yonne)

  • Présentation du producteur

    Les paroisses d'Argenteuil, de Cusy, de Chassignelles, de Sambourg et de Vireaux dépendaient de la gruerie d'Ancy-le-Franc, juridiction ressortissant à la maîtrise particulière des eaux et forêts de Sens.

  • Historique de la conservation

    Le fonds de la gruerie fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Le fonds se compose des registres d'audiences, rapports des gardes et minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 529-530.


     



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