Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bureau de contrôle de Cerisiers

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bureau de contrôle des actes (Cerisiers, Yonne)

  • Modalités d'entrée

    Documents versés aux archives départementales par l'administration des Domaines entre 1898 et 1915.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Contrôle des actes des notaires (1705-1791).

    Insinuations suivant le tarif (1722-1793).

    Enregistrement des droits d'échange (1746-1791).

    Table des vendeurs (1781-1786).

    Table des acquéreurs (1772-1776).

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Hohl (Claude), Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes, Auxerre, 1981, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) par Jacqueline Garand en 2015.


     



Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental