Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bureau de contrôle de Villiers-Saint-Benoît

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bureau de contrôle des actes (Villiers-Saint-Benoît, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La compétence du bureau de Villiers-Saint-Benoît s'étendait à la fois sur les paroisses situées dans le ressort de la généralité de Paris et dans celui de l'apanage du Duc d'Orléans.

  • Modalités d'entrée

    Documents versés aux archives départementales par l'administration des Domaines entre 1898 et 1915.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Généralité de Paris. - Contrôle des actes des notaires (1698-1750). Insinuations suivant le tarif et centième denier (1706-1740).

    Apanage du Duc d'Orléans. - Insinuations suivant le tarif et centième denier (1722-1742).

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Hohl (Claude) , Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes, Auxerre, 1981, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002), revu et corrigé par Céline Cros, assisante de conservation du patrimoine, responsable des archives anciennes, en 2016.


     



Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental