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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Bailliage de Villeneuve-le-Roi

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bailliage de Villeneuve-le-Roi (Villeneuve-sur-Yonne, Yonne)

  • Présentation du producteur

    Bailliage secondaire relevant du bailliage de Sens, fondé en 1563 à partir des territoires composant l'ancienne prévôté de Villeneuve-le-Roi, son ressort comprenait la prévôté alternative de Chablis, la baronnie (puis marquisat) de Seignelay, ainsi que les justices seigneuriales laïques et ecclésiastiques. En 1789, lors de la convocation des États-généraux, les paroisses suivantes dépendaient du bailliage de Villeneuve-le-Roi : Aigremont, Bonnard, Bouilly, Chablis, Champlay, Cheny, Chichée, Chichy, Courgis, Dicy, Fontenay-près-Chablis, Hauterive, Les Ormes, Lichères-près-Aigremont, Mont-Saint-Sulpice, Nitry, Ormoy, Préhy, Prunoy, Rebourseaux, Seignelay, Sommecaise, Villefranche, Villeneuve-sur-Yonne.

  • Historique de la conservation

    Le fonds du bailliage fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, , col. 353-367.


     



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