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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Justice seigneuriale d'Argenteuil

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Justice seigneuriale (Argenteuil-sur-Armançon, Yonne)

  • Présentation du producteur

    La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre

  • Historique de la conservation

    Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Registres d'audiences, minutes du greffe.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Instrument(s) de recherche

    44 B 135-140 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 521-522.

    B 2e supplément 1 : Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, tiré à part, volume 2, p. 1.


     



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