Archives départementales de l'Yonne
Justice seigneuriale d'Arthonnay
| Cote(s) : 33 B 34-38 |
| Date(s) : 1782-1790 |
| Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,10 |
Inventaire(s) en ligne :  |
Contexte :
Nom du producteur
France. Justice seigneuriale (Arthonnay, Yonne)
Présentation du producteur
La juridiction ressortissait au bailliage principal de Troyes
Historique de la conservation
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Contenu et structure :
Présentation du contenu
Registres et des minutes du greffe.
Conditions d'accès et d'utilisation :
Instrument(s) de recherche
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 310.
