Présentation du fonds

• Inventaire sommaire analytique
• par Maximilien Quantin (1868) ; mis à jour et retroconverti suivant la DTD EAD par Céline Cros
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2023
• Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

• Contexte

• Nom du producteur

  France. Commission intermédiaire du département de Sens et de Nogent (Yonne, France)

• Présentation du producteur

  Les élections de Sens et de Nogent-sur-Seine ont formé un département, divisé en six arrondissements dont les chefs-lieux sont Sens, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-l'Archevêque, Sergines, Nogent-sur-Seine et Bray-sur-Seine.

  Ce département se compose des paroisses suivantes : Brannay, Chevry, Champigny, Courtois, Dollot, Granchettes, Maillot, Mâlay-le-Vicomte, Montacher, Nailly, Paron, Saint-Clément, Saint-Denis, Saint-Martin-du-Tertre, Saligny, Sens, Soucy, Vallery, Villeblevin, Villegardin, Villemanoche, Villenavotte, Villeneuve-la-Guyard, Villeperrot, Villethierry ; Les Bordes, Bussy-le-Repos, Cerisiers, Collemiers, Cornant, Dilo, Dixmont, Égriselles-le-Bocage, Étigny, Gron, Marsangy, Noé, Passy, Rosoy, Rousson, Subligny, Theil, Vaumort, Véron, Villebougis, Villechétive, Villefolle, Villeneuve-le-Roi, Villeroy ; Bagneaux, Cérilly, Chigy, Coulours, Courgenay, Courmononcle, Flacy, Foissy-sur-Vanne, Fontaine-la-Gaillarde, Lailly, Malay-le-Roi, Molinons, Pont-sur-Vanne, La Postolle, Pouy, Rigny-le-Ferron, Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, Les Sièges, Thorigny, Vareilles, Vaudeurs, Villeneuve-l'Archevêque, Villiers-Louis, Voisines, Vulaines ; Baby, La Chapelle-sur-Oreuse, Compigny, Courceaux, Cuy, Evry, Fleurigny, Fontaine-Fourche, Gisy-les-Nobles, Grange-le-Bocage, Gumery, La Louptière, Michery, Pailly, Plessis-du-Mée, Plessis-Gatebled, Plessis-Saint-Jean, Saint-Martin-sur-Oreuse, Sognes, Trainel, Vertilly, Villiers-Bonneux ; Avant, Barbuise-Courtavant, Bouy-sur-Orvin, La Chapelle-Godefroy, Courceroy, Crancey, Fay, Ferreux, Fontenay-Bossery, La Fosse-Cordouan, Gelannes, Mâcon, Marnay, La Motte-Tilly, Nogent-sur-Seine, Pars-lez-Romilly, Périgny, Pont-sur-Seine, Quincey, Romilly-sur-Seine, Saint-Aubin, Saint-Hilaire, Saint-Martin-de-Bossenay, Villeneuve-au-Châtelot ; Bazoches-lès-Bray, Bray-sur-Seine, Courlon, Grisy-sur-Seine, Jaulnes, Jutigny, Montigny-le-Guesdier, Mousseaux, Mouy-sur-Seine, Noyen-sur-Seine, Les Ormes, Paroy, Passy, Saint-Sauveur-lès-Bray, Serbonnes, Sigy-en-Montois, Vernoy, Villenauxe-la-Petite, Villiers-sur-Seine, Villuis, Vimpelles, Vinneuf.

• Modalités d'entrée

  C 189 : documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne à la Révolution pour assurer la gestion des biens et droits acquis à la République.

  C 231-233 : documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne par les archives nationales au cours du XIXe s. sans qu'il soit possible d'en établir la date.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Dossiers relatifs aux impositions, pont et chaussée, commerce et industrie, états des biens appartenant aux communautés d'habitants.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques