Paroisses et fabriques d'Ancien RégimeNombre de notices : 836

Présentation des notices

• Cravant

  Lieu : Cravant (Yonne, France)

  
  
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    G 2581 Procédures relatives à l'exercice du culte 1653-1768

    Modalités d'entrée :

    Collecte lors de l'inspection des archives de la commune du 9 juillet 2009 et reclassement des archives déposées de la commune de Cravant (4 E 130) opéré en juillet 2010.

    Présentation du contenu :

    Contre Jehan Jolly, curé de Cravant et François Philippont, vicaire, pour non respect du partage de l'exercice du culte : contrat notarié organisant l'exercice du culte à Cravant (1653). Contre Jean Pain, boulanger, pour défaut de fourniture de pain pour les offices : acte d'assignation, consultation, supplique (1768).

    Personne : Jolly, Jehan / Philippont, François / Pain, Jean

    
    
  • Fabrique

    Organisme : Fabrique (Cravant, Yonne)

    
    
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      G 2573 Recteur des écoles et chantre de l'église, nomination : actes d'assemblée des habitants (1771, 1781) 1771-1781

      Modalités d'entrée :

      Collecte lors de l'inspection des archives de la commune du 9 juillet 2009 et reclassement des archives déposées de la commune de Cravant (4 E 130) opéré en juillet 2010

      
      
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      G 2574 Procédure contre François Boujat, buraliste et marguillier de la fabrique de Cravant pour conflit d'intérêts dans l'exercice de ses fonctions : acte de nomination des marguilliers, actes d'assignation, suppliques, précis, sentence 1757

      Modalités d'entrée :

      Collecte lors de l'inspection des archives de la commune du 9 juillet 2009 et reclassement des archives déposées de la commune de Cravant (4 E 130) opéré en juillet 2010.

      Personne : Boujat, François

      
      
    • Comptabilité
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        G 2575 Comptes 1690-1787

        Présentation du contenu :

        Reddition annuelles par le receveur (1690-1693, 1738-1739, 1748, 1751-1777, 1781-1783, 1787). Vérification : procès-verbal (1760).

        
        
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        G 2676 Revenus et charges 1714-1791

        Présentation du contenu :

        Recettes, enregistrement de la délivrance des bâtons (17 janvier 1723-13 mars 1791). Dépenses : livre comptable des inhumations (20 août 1714-13 janvier 1790), quittances (1779-1791).

        
        
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        G 2577 Procédures 1730-1789

        Présentation du contenu :

        Contre plusieurs marguilliers pour défaut de rédition des comptes : extrait des délibérations du conseil de fabrique, acte d'assignation, mémoire, supplique, sentence (1770, 1784). Contre plusieurs habitants de Cravant pour défaut de paiement d'arrérages de rentes : contrats de rente, actes d'assignation, sentences (1730-1789).

        
        
    • Biens
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        G 2440 Rentes 1684-1777

        Présentation du contenu :

        États de titres, revenus et fondations (1684). Reconnaissances de rentes (1691-1777).

        
        
      • Église

        Bâtiment : Cravant, Église de (Yonne, France)

        
        
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          G 2578 Peinture, dorure et vitrerie, réfection : état des ouvrages exécutés, quittances de paiement, plan 1767
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          G 2579 Procédures 1767

          Présentation du contenu :

          Contre le chapitre cathédral d'Auxerre pour refus de participation aux réparations de l'église : actes d'assignation, procès-verbal de nomination d'expert, suppliques, mémoire, sentence (1766). Contre Blaise Beloc, entrepreneur en bâtiment pour non-respect du cahier des charges de réparations à l'église : extrait des délibérations du conseil de fabrique, extraits des procès-verbaux d'adjudication des travaux, suppliques, requêtes, inventaire de production (1767).

          Personne : Beloc, Blaise

          Organisme : Chapitre cathédral (Auxerre)

          
          
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        G 2580 Biens non-bâtis, amodiation : baux notariés 1754-1790