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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Sommaire

 

    Présentation des notices

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      • Élections au Conseil général
          • Régime de la loi du 22 juin 1833
              • Scrutin du 15 novembre 1833
                  • Procès-verbaux
                    • 2 M 3/7 Tonnerre 1833
                  • 2 M 3/8 Réclamations. Annulation, par le Conseil de préfecture, des élections de Chablis et d'Aillant-sur-Tholon 1833
                  • 2 M 3/9 Rapports sur les élections départementales 1833
                  • 2 M 3/11 Membres des Conseils généraux de département, organisés en vertu de la loi du 22 juin 1833 : liste [imprimé] 1833
                • 2 M 3/12 Observations sur les circonscriptions électorales déterminées par la loi du 22 février 1833, pour l'élection des membres des Conseils généraux de département. Paris 1833 1833
                • 2 M 3/13 Scrutins de 1834 et 1835 1834-1835
                  • Scrutin de décembre 1836
                    • 2 M 3/14 Instructions, correspondance et rapports sur les élections 1836
                    • 2 M 3/15 Procès-verbaux 1836
                  • 2 M 3/17 Scrutin du 23 juin 1839 1839
                    • Scrutin de novembre 1839
                      • 2 M 3/18 Procès-verbaux des élections 1839
                      • 2 M 3/19 Protestation contre l'élection de Sallin, à Vermenton 1839
                    • 2 M 3/21 Scrutins de 1840 à 1842 1840-1842
                      • Scrutin de novembre 1842
                        • 2 M 3/22 Correspondance, procès-verbaux 1842
                      • 2 M 3/24 Scrutins de 1843 et 1844 1843-1845
                        • Scrutin du 9 novembre 1845
                          • 2 M 3/25 Procès-verbaux des élections 1845
                        • 2 M 3/27 Scrutins de 1846 et 1847 1846-1847
                          • Scrutin du 20 août 1848
                              • Procès-verbaux
                                • 2 M 3/28 Auxerre 1848
                                • 2 M 3/29 Avallon 1848
                                • 2 M 3/30 Joigny 1848
                                • 2 M 3/31 Sens 1848
                                • 2 M 3/32 Tonnerre 1848
                              • 2 M 3/33 Protestations et annulations d'élections 1848
                              • 2 M 3/34 Rapports sur les résultats des élections. 1848
                            • 2 M 3/35 Scrutin du 21 octobre 1849 1849
                            • Régime de la loi du 7 juillet 1852
                                • Scrutin du 31 juillet et du 7 août 1852
                                  • 2 M 3/36 Circulaires, instructions, recueil des actes administratifs 1852
                                  • 2 M 3/37 Correspondance 1852-1853
                                    • Procès-verbaux d'élection, par communes, des membres du Conseil général et des conseils d'arrondissement et recensement des votes par canton
                                        • Auxerre
                                          • 2 M 3/38 Auxerre-Est. Auxerre-Ouest. Chablis. Coulanges-la-Vineuse. Coulanges-sur-Yonne. Courson-les-Carrières 1852
                                          • 2 M 3/39 Ligny-le-Châtel. Saint-Florentin. Saint-Sauveur-en-Puisaye. Seignelay. Toucy. Vermenton 1852
                                        • 2 M 3/40 Avallon. Guillon. L'Isle-sur-Serein. Quarré-les-Tombes. Vézelay 1852
                                          • Joigny
                                            • 2 M 3/41 Aillant-sur-Tholon. Bléneau. Brienon-sur-Armançon. Cerisiers 1852
                                            • 2 M 3/42 Charny. Joigny. Saint-Fargeau. Saint-Julien-du-Sault. Villeneuve-sur-Yonne 1852
                                          • 2 M 3/43 Sens 1852
                                          • 2 M 3/44 Tonnerre 1852
                                        • 2 M 3/45 Élections contestées des cantons de Vermenton et de Quarré-les-Tombes : enquêtes 1852
                                      • 2 M 3/47 Scrutins de 1853 et 1854 1853-1854
                                        • Scrutin du 2 juin 1855
                                          • 2 M 3/48 Instructions, correspondance, rapports 1855
                                            • Procès-verbaux
                                              • 2 M 3/49 Ancy-le-Franc. Auxerre-Ouest. Avallon. Brienon-sur-Armançon. Charny. Chéroy 1855
                                      Voir par page :5 10 15 20 25 50 100 


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