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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Élections au Conseil général
        • Régime de la loi du 22 juin 1833
          • 2 M 3/2 Rapports sur les prochaines élections, rédigés en conséquence d'une circulaire confidentielle du 19 septembre 1833 1833
            • Scrutin du 15 novembre 1833
                • Procès-verbaux
                  • 2 M 3/3 Auxerre 1833
                  • 2 M 3/4 Avallon 1833
                  • 2 M 3/5 Joigny 1833
                  • 2 M 3/6 Sens 1833
                  • 2 M 3/7 Tonnerre 1833
                • 2 M 3/8 Réclamations. Annulation, par le Conseil de préfecture, des élections de Chablis et d'Aillant-sur-Tholon 1833
                • 2 M 3/9 Rapports sur les élections départementales 1833
                • 2 M 3/11 Membres des Conseils généraux de département, organisés en vertu de la loi du 22 juin 1833 : liste [imprimé] 1833
              • 2 M 3/12 Observations sur les circonscriptions électorales déterminées par la loi du 22 février 1833, pour l'élection des membres des Conseils généraux de département. Paris 1833 1833
              • 2 M 3/13 Scrutins de 1834 et 1835 1834-1835
                • Scrutin de décembre 1836
                  • 2 M 3/14 Instructions, correspondance et rapports sur les élections 1836
                  • 2 M 3/15 Procès-verbaux 1836
                • 2 M 3/17 Scrutin du 23 juin 1839 1839
                  • Scrutin de novembre 1839
                    • 2 M 3/18 Procès-verbaux des élections 1839
                    • 2 M 3/19 Protestation contre l'élection de Sallin, à Vermenton 1839
                  • 2 M 3/21 Scrutins de 1840 à 1842 1840-1842
                    • Scrutin de novembre 1842
                      • 2 M 3/22 Correspondance, procès-verbaux 1842
                    • 2 M 3/24 Scrutins de 1843 et 1844 1843-1845
                      • Scrutin du 9 novembre 1845
                        • 2 M 3/25 Procès-verbaux des élections 1845
                      • 2 M 3/27 Scrutins de 1846 et 1847 1846-1847
                        • Scrutin du 20 août 1848
                            • Procès-verbaux
                              • 2 M 3/28 Auxerre 1848
                              • 2 M 3/29 Avallon 1848
                              • 2 M 3/30 Joigny 1848
                              • 2 M 3/31 Sens 1848
                              • 2 M 3/32 Tonnerre 1848
                            • 2 M 3/33 Protestations et annulations d'élections 1848
                            • 2 M 3/34 Rapports sur les résultats des élections. 1848
                          • 2 M 3/35 Scrutin du 21 octobre 1849 1849


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