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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections au Conseil général
        • Régime de la loi du 22 juin 1833
            • Scrutin du 15 novembre 1833
                • Procès-verbaux
                  • 2 M 3/3 Auxerre 1833
                  • 2 M 3/4 Avallon 1833
                  • 2 M 3/5 Joigny 1833
                  • 2 M 3/6 Sens 1833
                  • 2 M 3/7 Tonnerre 1833
                • 2 M 3/8 Réclamations. Annulation, par le Conseil de préfecture, des élections de Chablis et d'Aillant-sur-Tholon 1833
                • 2 M 3/9 Rapports sur les élections départementales 1833
                • 2 M 3/11 Membres des Conseils généraux de département, organisés en vertu de la loi du 22 juin 1833 : liste [imprimé] 1833


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