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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections au Conseil général
        • Régime de la loi du 22 juin 1833
          • 2 M 3/12 Observations sur les circonscriptions électorales déterminées par la loi du 22 février 1833, pour l'élection des membres des Conseils généraux de département. Paris 1833 1833


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