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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections au Conseil général
        • Régime de la loi du 22 juin 1833
            • Scrutin de décembre 1836
              • 2 M 3/14 Instructions, correspondance et rapports sur les élections 1836
              • 2 M 3/15 Procès-verbaux 1836


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