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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Élections aux conseils d'arrondissement
        • Régime de la loi du 22 juin 1833
            • Scrutin du 15 novembre 1833
                • Procès-verbaux
                  • 2 M 4/1 Auxerre 1833
                  • 2 M 4/2 Avallon 1833
                  • 2 M 4/3 Joigny 1833
                  • 2 M 4/4 Sens 1833
                  • 2 M 4/5 Tonnerre 1833
                • 2 M 4/6 Réclamations relatives aux élections des cantons d'Auxerre-Est, Aillant-sur-Tholon, Chablis, Avallon : arrêtés du Conseil de préfecture 1833
                • 2 M 4/7 Membres des Conseils d'arrondissement élus en novembre 1833 (sauf pour l'arrondissement d'Auxerre) : listes et notices sur chacun d'eux 1833
              • 2 M 4/8 Scrutins de 1834-1835 1834-1835
                • Scrutin de novembre et décembre 1836
                    • Procès-verbaux
                      • 2 M 4/9 Auxerre. Avallon novembre-décembre 1836
                      • 2 M 4/10 Joigny. Sens. Tonnerre novembre-décembre 1836
                    • 2 M 4/11 Membres des Conseils d'arrondissement à élire en 1833 et 1836 : listes et notices sur chacun d'eux 1833-1836
                    • Scrutin de novembre 1839
                        • Procès-verbaux
                          • 2 M 4/12 Auxerre. Avallon 1839
                          • 2 M 4/13 Joigny. Sens. Tonnerre 1839
                        • 2 M 4/14 Membres des Conseils d'arrondissements élus en 1836 et 1839 : listes et notices sur chacun d'eux 1836-1839
                        • 2 M 4/15 Arrêts du Conseil de Préfecture relatifs à des réclamations contre les élections d'Aillant-sur-Tholon, Chablis, Chéroy et Joigny. Arrêté du Conseil d'Etat annulant l'arrêté du Conseil de préfecture concernant l'élection d'Aillant-sur-Tholon 1839
                      • 2 M 4/103 Scrutins de 1839 et 1842 1839-1842
                      • 2 M 4/16 Scrutins de 1840 et 1841 1840-1841
                        • Scrutin de décembre 1842
                            • Procès-verbaux
                              • 2 M 4/17 Auxerre. Avallon 1842
                              • 2 M 4/18/1 Joigny. Sens. Tonnerre 1842
                            • 2 M 4/18/2 Membres des Conseils d'arrondissements élus en 1839 et 1842 : listes et notices sur chacun d'eux 1842
                          • 2 M 4/19 Scrutins de 1843-1845 1843-1845
                            • Scrutin de novembre 1845
                                • Procès-verbaux
                                  • 2 M 4/20 Auxerre. Avallon 1845
                                  • 2 M 4/21 Joigny. Sens. Tonnerre 1845
                                • 2 M 4/22 Membres des Conseils d'arrondissement élus en 1842 et 1845 : liste et notices sur chacun d'eux. 1842-1845
                                • 2 M 4/23 Réclamations contre les élections des cantons de Chéroy, Noyers et Quarré-les-Tombes. Protestation contre des élections au Conseil d'arrondissement de Joigny 1845
                              • 2 M 4/24 Scrutins de 1846 et 1847 1846-1847
                                • Scrutin du 27 août 1848
                                    • Procès-verbaux
                                      • 2 M 4/25 Auxerre 1848
                                      • 2 M 4/26 Avallon 1848
                                      • 2 M 4/27 Joigny 1848
                                      • 2 M 4/28 Sens 1848
                                      • 2 M 4/29 Tonnerre 1848
                                    • 2 M 4/30 Membres des Conseils d'arrondissement élus en août 1848 : liste et notices sur chacun d'eux 1848
                                    • 2 M 4/31 Réclamations contre les élections des cantons de Quarré-les-Tombes, Vézelay, Pont-sur-Yonne, Sens-nord et Noyers 1848
                                  • 2 M 4/32 Scrutin du 8 octobre 1848 1848


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