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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections aux conseils d'arrondissement
        • Régime de la loi du 22 juin 1833
            • Scrutin de novembre 1839
                • Procès-verbaux
                  • 2 M 4/12 Auxerre. Avallon 1839
                  • 2 M 4/13 Joigny. Sens. Tonnerre 1839
                • 2 M 4/14 Membres des Conseils d'arrondissements élus en 1836 et 1839 : listes et notices sur chacun d'eux 1836-1839
                • 2 M 4/15 Arrêts du Conseil de Préfecture relatifs à des réclamations contre les élections d'Aillant-sur-Tholon, Chablis, Chéroy et Joigny. Arrêté du Conseil d'Etat annulant l'arrêté du Conseil de préfecture concernant l'élection d'Aillant-sur-Tholon 1839


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