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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections aux conseils d'arrondissement
        • Régime de la loi du 7 juillet 1852
            • Scrutins de 1896 à 1898
              • 2 M 4/76 Procès-verbaux 1896-1898
              • 2 M 4/77 Protestation contre l'élection, à Avallon, de Corniau. Arrêt du Conseil de préfecture, puis du Conseil d'Etat, validant l'élection 1896


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