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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Élections municipales
      • 2 M 5/395 Citoyens absents pour le service public ayant le droit de vote (militaires) : état nominatif an IX
        • Régime de la loi du 21 mars 1831
            • Exécution de la loi du 21 mars 1831 sur l'organisation municipale
              • 2 M 5/1 Circulaires et instructions générales du ministre de l'Intérieur 1831-1845
              • 2 M 5/2 Instructions spéciales au département de l'Yonne ; détails d'application de la loi, sections électorales. Correspondance échangée avec les mairies, relative à l'établissement des listes des électeurs communaux. Réclamations. 1831-1832
              • Scrutin de 1831
                • 2 M 5/3 Tableaux d'ordre des conseils municipaux des communes du département 1831
                  • Protestations contre les élections municipales de 1831 : annulations
                    • 2 M 5/4 Bussy-en-Othe, Châtel-Censoir, Joux-la-Ville, Parly, Pierre-Perthuis 1831
                    • 2 M 5/5 Saint-Fargeau, Saint-Sauveur, Subligny, Treigny 1831
                  • 2 M 5/6 Registre destiné à recevoir les arrêtés de convocation des électeurs municipaux, pris par M. le Préfet en vertu des articles 43 et 52 de la loi du 21 mars 1831 1838-1847
                    • Arrêtés rendus par le Préfet en Conseil de préfecture sur des réclamations
                  • 2 M 5/9 Scrutins de 1832-1834 1832-1834
                    • Scrutin de 1834
                      • 2 M 5/10/1 Tableaux d'ordre des conseils municipaux de l'arrondissement de Joigny 1834
                      • 2 M 5/10/2 Statistique des élections municipales de 1834, dressée en exécution d'une circulaire ministérielle du 24 décembre 1834. Correspondance 1834
                    • 2 M 5/11 Scrutin de juin et juillet 1836 juin-juillet 1836
                      • Scrutin de 1837
                          • Auxerre
                            • 2 M 5/12 Composition des conseils municipaux des communes de l'arrondissement (les maires et adjoints y sont indiqués) 1837
                            • 2 M 5/13 Protestations contre les élections 1837
                            • Avallon
                              • 2 M 5/14 Élections de la seconde série et des membres démissionnaires ou décédés de la première série des conseils municipaux des communes de l'arrondissement : procès-verbaux 1837
                              • 2 M 5/15 Tableaux d'ordre des conseils municipaux de l'arrondissement 1837
                              • 2 M 5/16 Protestations contre les élections 1837
                              • Joigny
                                  • Procès-verbaux
                                    • 2 M 5/17 Aillant-sur-Tholon-Guerchy 1837
                                    • 2 M 5/18 Joigny-Volgré 1837
                                  • 2 M 5/19 Tableaux d'ordre des conseils municipaux de l'arrondissement 1837
                                  • 2 M 5/20 Protestations contre les élections 1837
                                  • Sens
                                    • 2 M 5/21 Arrondissement de Sens, composition des conseils municipaux des communes de l'arrondissement. 1837
                                    • 2 M 5/22 Protestations contre les élections 1837
                                    • 2 M 5/23 Listes d'électeurs communaux 1837
                                    • 2 M 5/270 Tableaux d'ordre des conseils municipaux de l'arrondissement 1837
                                    • Tonnerre
                                      • 2 M 5/24 Aisy-sur-Armançon-Moulins-près-Noyers 1837
                                      • 2 M 5/25 Neuvy-Sautour-Vireaux 1837
                                      • 2 M 5/26 Protestations contre les élections 1837
                                    • 2 M 5/27 Statistique 1837
                                    • Scrutin de 1840
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