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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections municipales
        • Régime de la loi du 21 mars 1831
            • Exécution de la loi du 21 mars 1831 sur l'organisation municipale
              • 2 M 5/1 Circulaires et instructions générales du ministre de l'Intérieur 1831-1845
              • 2 M 5/2 Instructions spéciales au département de l'Yonne ; détails d'application de la loi, sections électorales. Correspondance échangée avec les mairies, relative à l'établissement des listes des électeurs communaux. Réclamations. 1831-1832


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