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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections municipales
        • Régime de la loi du 21 mars 1831
            • Scrutin de 1831
              • 2 M 5/3 * Tableaux d'ordre des conseils municipaux des communes du département 1831
                • Protestations contre les élections municipales de 1831 : annulations
                  • 2 M 5/4 Bussy-en-Othe, Châtel-Censoir, Joux-la-Ville, Parly, Pierre-Perthuis 1831
                  • 2 M 5/5 Saint-Fargeau, Saint-Sauveur, Subligny, Treigny 1831
                • 2 M 5/6 * Registre destiné à recevoir les arrêtés de convocation des électeurs municipaux, pris par M. le Préfet en vertu des articles 43 et 52 de la loi du 21 mars 1831 1838-1847
                  • Arrêtés rendus par le Préfet en Conseil de préfecture sur des réclamations


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