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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Élections municipales
        • Régime de la loi du 8 juillet 1852
            • Scrutins des 12 et 19 septembre 1852
                • Tableaux d'ordre des Conseils municipaux
                • 2 M 5/77 Circulaire. Correspondance. Division en sections électorales. Statistique des élections municipales 1852
                • 2 M 5/76 Protestations contre les élections 1852


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