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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Élections municipales
        • Régime de la loi du 14 avril 1871
            • Scrutin du 30 avril et du 7 mai 1871
              • 2 M 5/111 Tableaux d'ordre des conseils municipaux des cinq arrondissements 1871
              • 2 M 5/112 Élections motivées par l'annulation, par le Conseil de préfecture, des élections des 30 avril et 7 mai : procès-verbaux mai-juin 1871
                • Procès-verbaux
                  • 2 M 5/113 Auxerre. Avallon. Joigny 1871
                  • 2 M 5/114 Sens. Tonnerre 1871
                • 2 M 5/115 Pourvois devant le Conseil d'Etat contre les arrêtés du Conseil de préfecture, relatifs aux élections de Bléneau, Sens et Villiers-Louis 1871
                • Scrutins de mai à juillet 1871
                    • Procès-verbaux
                    • 2 M 5/121 Tableaux des maires et adjoints élus. Renseignements confidentiels fournis sur eux par les sous-préfets 1871
                    • 2 M 5/122 État des maires et adjoints du département 1871
                    • Scrutins de 1871 à 1874
                      • 2 M 5/123 Grimault, Les Ormes, Seignelay, Sens, Villeneuve-sur-Yonne 1871
                      • 2 M 5/124 Avrolles, Bazarnes, Bligny-en-Othe, Cornant, Courlon, Étivey, Évry, Gisy-les-Nobles, Lailly, Ormoy, Ravières, Saint-Aubin-sur-Yonne, Les Sièges, Sougères-en-Puisaye, Theil-sur-Vanne, Vaux, Villebougis, Villiers-Saint-Benoît 1872
                      • 2 M 5/125 Aisy-sur-Armançon, Arcy-sur-Cure, Avrolles, Rois-d'Arcy, la Celle-Saint-Cyr, Champlost, Châtel-Censoir, Charmoy, Chêne-Arnoult, Dicy, Étigny, Fournaudin, Mailly-la-Ville, Montillot, La Mothe-aux-Aulnais, Neuvy-Sautour, Saint-Cyr-les-Colons, Sainte-Pallaye, Sainte-Magnance, Saligny, Sarry, Sauvigny-le-Beuréal, Savigny, Sormery, Taingy, Trévilly, Vaudeurs, Verlin, Villebougis, Villemer, Villéneuve-l'Archevêque, Vincelottes (1873). Gron (1874) 1873-1874
                    • 2 M 5/126 Mutations des maires et adjoints : états trimestriels octobre 1871-décembre 1873
                      • Scrutins des 22 et 29 novembre 1874
                        • 2 M 5/127 Convocation des électeurs, correspondance, circulaire relative à la loi du 7 juillet 1874. Statistique des maires éliminés à la suite de la loi du 20 janvier 1874 et réélus conseillers municipaux 1874
                        • 2 M 5/128 Tableaux d'ordre des conseils municipaux des cinq arrondissements 1874
                        • Scrutin de 1875
                          • 2 M 5/129 En conséquence d'annulations d'élections par le Conseil de préfecture ou le Conseil d'Etat 1875
                          • 2 M 5/130 En conséquence de dissolutions de conseils et de démissions ou décès de conseillers 1875


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