ÉlectionsNombre de notices : 1679

Présentation des notices

• Élections municipales

  Sujet : élection municipale

  
  
  • Régime de la loi du 12 août 1876
    • Réorganisation des municipalités

      Commentaires :

      En exécution de la loi du 12 août 1876 (voir 2 M 12/186) qui restitue aux conseils municipaux, dans les communes non chefs-lieux de canton, l'élection des maires et adjoints.

      
      
      • Scrutins des 17 et 24 septembre 1876 : procès-verbaux

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Commentaires :

        Élections municipales dans les communes dont les conseils municipaux ne sont pas au complet .

        Cette opération préalable à l'élection des maires était exigée par l'art. 9 de la loi du 14 avril 1871 portant : «Avant de procéder à la nomination des maires, il doit être pourvu aux vacances existant dans le conseil municipal».

        
        
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          2 M 5/393 Nomination des maires et adjoints : circulaire. Convocation des électeurs : recueil des actes administratifs 1876

          Historique de la conservation :

          Réintégration suite à un classement en 2016.

          
          
        • Procès-verbaux
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            2 M 5/131 Auxerre 1876

            Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

            
            
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            2 M 5/132 Joigny 1876

            Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

            
            
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            2 M 5/133 Sens 1876

            Lieu : Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-)

            
            
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            2 M 5/134 Tonnerre 1876

            Lieu : Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

            
            
      • Scrutin du 8 octobre 1876 : procès-verbaux

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        Commentaires :

        Élection des maires et adjoints.

        
        
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          2 M 5/135 Auxerre 1876

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
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          2 M 5/136 Avallon 1876

          Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
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          2 M 5/137 Joigny 1876

          Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
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          2 M 5/138 Sens 1876

          Lieu : Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-)

          
          
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          2 M 5/139 Tonnerre 1876

          Lieu : Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
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        2 M 5/140 Pourvoi contre l'arrêté du Conseil de préfecture annulant les élections du 17 septembre à Vaux 1876

        Sujet : contentieux électoral

        Lieu : Vaux (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France)

        
        
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        2 M 5/141 Statistique des maires et adjoints 1876

        Commentaires :

        Dressée à suite de la loi du 12 août 1876.

        
        
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      2 M 5/272 * État par commune, des conseils municipaux du département 1876

      Registre : Oui

      
      
    • Mutations dans le personnel des maires et adjoints des communes non chefs-lieux de canton, en conséquence de décès, invalidations, démissions ou incompatibilités

      Classement :

      Classement par arrondissements.

      
      
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        2 M 5/142 Auxerre. Avallon 1876-1877

        Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

        
        
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        2 M 5/143 Joigny. Sens. Tonnerre 1876-1877

        Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

        
        
    • Scrutins des 6 et 13 janvier 1878

      Commentaires :

      Renouvellement des conseils municipaux.

      
      
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        2 M 5/144 Circulaires, correspondance, statistique 1878

        Présentation du contenu :

        Contient également des bulletins de vote et un tract.

        
        
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        2 M 5/145 * Tableaux d'ordre des conseils municipaux des cinq arrondissements 1878

        Registre : Oui

        Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-) / Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926) / Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-) / Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

        
        
    • Scrutin de 1878

      Classement :

      Classement par arrondissements.

      Commentaires :

      Élection des maires et adjoints des communes non chefs-lieux de canton.

      
      
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        2 M 5/146 Auxerre 1878

        Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

        
        
      • Procès-verbaux
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          2 M 5/147 Avallon 1878

          Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
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          2 M 5/148 Joigny 1878

          Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
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          2 M 5/149 Sens 1878

          Lieu : Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-)

          
          
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          2 M 5/150 Tonnerre 1878

          Lieu : Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
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        2 M 5/151 Pourvois en Conseil d'État contre les arrêtés du Conseil de préfecture relatifs aux élections de Cornant et Vincelottes 1878

        Sujet : contentieux électoral

        Lieu : Cornant (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France)

        
        
    • Scrutins de 1878 à 1880
      • Élections municipales partielles, en conséquence de décès ou de démissions : correspondance, arrêtés

        Classement :

        Classement par arrondissements.

        
        
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          2 M 5/152 Auxerre 1878-1880

          Présentation du contenu :

          Contient également des bulletins de vote.

          Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
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          2 M 5/153 Avallon 1878-1880

          Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

          
          
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          2 M 5/154 Joigny 1878-1880

          Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
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          2 M 5/155 Sens 1878-1880

          Lieu : Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-)

          
          
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          2 M 5/156 Tonnerre 1878-1880

          Lieu : Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

          
          
      • Mutations dans le personnel des maires et adjoints des communes non chefs-lieux de canton, en conséquence de décès, démissions, révocations ou incompatibilités
        • Procès-verbaux

          Classement :

          Classement par arrondissements.

          
          
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            2 M 5/157 Auxerre 1878-1880

            Lieu : Auxerre, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

            
            
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            2 M 5/158 Avallon 1878-1880

            Lieu : Avallon, Arrondissement d' (Yonne, France ; 1800-)

            
            
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            2 M 5/159 Joigny 1878-1880

            Lieu : Joigny, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

            
            
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            2 M 5/160 Sens 1878-1880

            Lieu : Sens, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-)

            
            
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            2 M 5/161 Tonnerre 1878-1880

            Lieu : Tonnerre, Arrondissement de (Yonne, France ; 1800-1926)

            
            
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          2 M 5/162 États mensuels des mutations 1878-1880
    • Scrutin du 9 et du 16 janvier 1881

      Historique de la conservation :

      Les procès-verbaux d'élections des maires et adjoints des communes non chefs-lieux de canton n'ont pas été conservés, on trouvera les noms des maires et adjoints élus dans le registre 2 M 5/122.

      Commentaires :

      Renouvellement des conseils municipaux.

      
      
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        2 M 5/163 Correspondance et statistique relatives aux élections municipales. Procès-verbaux des élections municipales dans les communes chefs-lieux de canton 1881

        Présentation du contenu :

        Contient également des bulletins de vote.