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ÉlectionsNombre de notices : 1679

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Présentation des notices

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    • Élections municipales
        • Régime de la loi du 12 août 1876
            • Réorganisation des municipalités
                • Scrutins des 17 et 24 septembre 1876 : procès-verbaux
                  • Scrutin du 8 octobre 1876 : procès-verbaux
                  • 2 M 5/140 Pourvoi contre l'arrêté du Conseil de préfecture annulant les élections du 17 septembre à Vaux 1876
                  • 2 M 5/141 Statistique des maires et adjoints 1876


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